Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Dordogne de Villages en Barrages
La Dordogne de Villages en Barrages, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4297362
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/09/2026
La Dordogne de Villages en Barrages de La Dordogne de Villages en Barrages

Présentation de la marque La Dordogne de Villages en Barrages

Déposée le 7 septembre 2016 par l'association loi 1901 La Dordogne de Villages en Barrages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Dordogne de Villages en Barrages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 La Dordogne de Villages en Barrages domicilié(e) La Bitarelle - 19320 - GROS-CHASTANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Dordogne de Villages en Barrages, M. CHIRIER Jean-Marc domicilié(e) mairie, La Bitarelle - 19320 - GROS-CHASTANG - France.

La marque La Dordogne de Villages en Barrages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dordogne de Villages en Barrages arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.


La Dordogne de Villages en Barrages, Association loi 1901 - La Bitarelle - 19320 - GROS-CHASTANG - France


La Dordogne de Villages en Barrages, M. CHIRIER Jean-Marc - mairie, La Bitarelle - 19320 - GROS-CHASTANG - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Divertissement ; activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs.