Déposée par voie électronique le 25 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Dive Bouteille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Dive Bouteille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Dive Bouteille domicilié(e) 39 Rue Daviel - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 571 028 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Dive Bouteille, M. Emmanuel Chaspoul domicilié(e) 39 Rue Daviel - 75013 - Paris - France.
La marque La Dive Bouteille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dive Bouteille est expirée depuis le 25 mai 2024.
La Dive Bouteille, SAS - 39 Rue Daviel - 75013 - Paris - France - SIREN 800571028
La Dive Bouteille, M. Emmanuel Chaspoul - 39 Rue Daviel - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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