La société anonyme dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE
Numéro de dépôt :
96639876
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006
Présentation de la marque VICHY NATURE
Déposée le 29 août 1996 par la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VICHY NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE domicilié(e) 53 Route de Paris, 03300 CUSSET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.
La marque VICHY NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La société anonyme dite: SOCIETE NOUVELLE CONFISERIE THERMALE - 53 Route de Paris, 03300 CUSSET - France
CABINET BONNETAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 11 décembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°246931 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 10 avril 2002 - Rejet partiel n°344304 - Publication au BOPI 2002-04-10
Inscription le 11 décembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°246931 - Publication au BOPI 1997-12-11
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Conserves d'œufs. Charcuterie. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés ou cuisinés à base de gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; produits diététiques non à usage médical à base d'extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; produits diététiques non à usage médical à base de gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés diététiques non à usage médical à base de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés ou cuisinés diététiques non à usage médical à base de gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Produits diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; produits diététiques non à usage médical à base de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; produits diététiques non à usage médical à base de miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir. Produits diététiques non à usage médical à base de pâte, de pâtes alimentaires. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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