Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURS PONS
La société anonyme dite: SOCIETE D'INVESTISSEMENT DE L'ATLANTIQUE

Numéro de dépôt :
95554738
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque FOURS PONS

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE D'INVESTISSEMENT DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOURS PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: SOCIETE D'INVESTISSEMENT DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 10-12 rue Jules Guesdes, RIS ORANGIS, 91031 EVRY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque FOURS PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURS PONS est expirée depuis le 24 janvier 2005.


La société anonyme dite: SOCIETE D'INVESTISSEMENT DE L'ATLANTIQUE - 10-12 rue Jules Guesdes, RIS ORANGIS, 91031 EVRY CEDEX - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Machines pour l'industrie alimentaire, la boulangerie, la pâtisserie, la cuisine.Appareils et instruments électriques; appareils de fermentation; appareils de contrôle de chaleur; appareils pour l'analyse des aliments; appareils pour l'analyse (non à usage médical); appareils électriques de contrôle; instruments de contrôle de chaudières; bascules (appareils de pesage); appareils et instruments de pesage; machines de pesage; lecteurs de codes à barres; lecteurs (informatique); lecteurs optiques; encodeurs magnétiques; logiciels (programmes enregistrés). Appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air; appareils et instruments de climatisation; réfrigérateurs, congélateurs, surgélateurs; réchauffeurs d'air; sécheurs d'air; appareils à air chaud; armoires et chambres frigorifiques; armoires isothermiques; autoclaves électriques; fours, fours de boulangerie; appareils de chargement pour fours

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.