Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALLETTE PEDAGOGIQUE
La société anonyme dite : SCIENCE VIDEO SERVICE

Numéro de dépôt :
94546101
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque LA MALLETTE PEDAGOGIQUE

Déposée le 24 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) La dite : SCIENCE VIDEO SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MALLETTE PEDAGOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite : SCIENCE VIDEO SERVICE domicilié(e) 72 Avenue Victor Hugo, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque LA MALLETTE PEDAGOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALLETTE PEDAGOGIQUE est expirée depuis le 24 novembre 2004.


La société anonyme dite : SCIENCE VIDEO SERVICE - 72 Avenue Victor Hugo, 92100 BOULOGNE - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Appareils, instruments et équipements électriques, électroniques, informatiques, télématiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, optiques ; appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la reproduction et la lecture des sons, images, données ; appareils de télévision, moniteurs, magnétoscopes, microphones ; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, audionumériques, préenregistrés ou non, des sons, images, données, à savoir disques, disquettes souples, bandes, cassettes, films, vidéodisques, vidéocassettes ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, micro-ordinateurs ; logiciels ; caméras (appareils cinématographiques) ; films (pellicules) impressionnées ; dispositifs pour le montage de films cinématographiques ; dessins animés ; appareils de projection de diapositives, appareils de cadrage de diapositives ; appareils photographiques, écrans (photographie) ; écrans de projection ; appareils de projection. Papier, carton et produits en papier non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, catalogues, livres, guides, manuels. Edition de livres, journaux, périodiques, catalogues, guides, manuels ; prêt de livres ; prêt et location d'appareils et de matériel d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et des images ; location de tous supports d'enregistrement des sons et des images, à savoir cassettes audio, vidéocassettes, vidéodisques et films ; réalisation, montage et production d'enregistrements d'images et de sons à but éducatif, culturel, de formation, de divertissement ; organisation de jeux et concours en matière d'éducation, de culture et de divertissement ; services de divertissements et de loisirs ; informations à but éducatif, culturel. Formation pratique (démonstration). Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Reportages photographiques. Gestion de lieux d'exposition. Imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.