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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La dite: NORELEM de nationalité FranÇaise
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MODULEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULEM
La Société Anonyme dite: NORELEM de nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1630082
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999
MODULEM de La dite: NORELEM de nationalité FranÇaise

Présentation de la marque MODULEM

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) La dite: NORELEM de nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: NORELEM de nationalité FranÇaise domicilié(e) domiciliée Z. I. de la Vigne aux Loups, rue Blaise Pascal, 91380 CHILLY-MAZARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet S. GOUVERNAL - France.

La marque MODULEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

La dite: NORELEM de nationalité FranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : NLM , NORELEM


La Société Anonyme dite: NORELEM de nationalité FranÇaise - domiciliée Z. I. de la Vigne aux Loups, rue Blaise Pascal, 91380 CHILLY-MAZARIN - France


le Cabinet S. GOUVERNAL - France


Inscription le 4 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55770 - Publication au BOPI 1991-09-04

Eléments d'assemblage de pièces mécaniques; Eléments d'assemblage de pièces mécaniques, machines et machines-outils et leurs organes et, notamment, éléments et organes modulaires de montages d'usinage et de bridage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.