Déposée le 23 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) La dite: ITW SURFACES & FINITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AC AIRCOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: ITW SURFACES & FINITIONS domicilié(e) 163 Avenue des Auréats, 26000 VALENCE (dossier no 2070923) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT domicilié(e) (dossier no 2070923) - France.
La marque AC AIRCOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC AIRCOLD est expirée depuis le 23 juin 2006.
La dite: ITW SURFACES & FINITIONS a également déposé les autres marques suivantes : LOW MIST , AIRVAL
La société anonyme dite: ITW SURFACES & FINITIONS - 163 Avenue des Auréats, 26000 VALENCE (dossier no 2070923) - France
CABINET BONNETAT - (dossier no 2070923) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Renouvellement sans limitation le 20 juin 1996 n°2070923 - Publication au BOPI 1996-06-20
Inscription le 18 juin 1996 - Gage radié n°202663 - Publication au BOPI 1996-06-18
Inscription le 18 juin 1996 - Changement de dénomination n°202662 - Publication au BOPI 1996-06-18
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°38836 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°29819 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; et notamment appareils et machines à air comprimé, sécheurs d'air comprimé.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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