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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La dite : FACEL - Fabrication d'Articles cellulosiques
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FACEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACEL
La société anonyme dite : FACEL - Fabrication d'Articles cellulosiques, Saint-Hippolyte (Doubs).

Numéro de dépôt :
1274562
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1994

Présentation de la marque FACEL

Déposée le 27 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) La dite : FACEL - Fabrication d'Articles cellulosiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite : FACEL - Fabrication d'Articles cellulosiques - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque FACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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La société anonyme dite : FACEL - Fabrication d'Articles cellulosiques, Saint-Hippolyte (Doubs). - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Inscription le 5 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57438 - Publication au BOPI 1991-11-05

Peignes et éponges de toutes natures brosses;instruments et matériel de nettoyage;essuie-meubles;chiffons de nettoyage;serviettes parisiennes;torchons; wassingues.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).