Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SORMEL
La société anonyme dite: FABRICOM AUTOMATION SYSTEMES D'ASSEMBLAGE

Numéro de dépôt :
1483846
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008
SORMEL de La dite: FABRICOM AUTOMATION SYSTEMES D\'ASSEMBLAGE

Présentation de la marque SORMEL

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) La dite: FABRICOM AUTOMATION SYSTEMES D'ASSEMBLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: FABRICOM AUTOMATION SYSTEMES D'ASSEMBLAGE domicilié(e) 5 rue Branly, 25000 BESANCON (dossier no 2106621) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 820 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2106621) - France.

La marque SORMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SORMEL est expirée depuis le 10 mars 2008.


La société anonyme dite: FABRICOM AUTOMATION SYSTEMES D'ASSEMBLAGE - 5 rue Branly, 25000 BESANCON (dossier no 2106621) - France - SIREN 542820030


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2106621) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1998 n°2106621 - Publication au BOPI 1998-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248661 - Publication au BOPI 1998-01-27

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.