Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARA
La société anonyme dite: ETABLISSEMENTS TETARD-HAUDIQUEZ-GRISONI

Numéro de dépôt :
97701628
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2007

Présentation de la marque AQUARA

Déposée le 28 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) La dite: ETABLISSEMENTS TETARD-HAUDIQUEZ-GRISONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: ETABLISSEMENTS TETARD-HAUDIQUEZ-GRISONI domicilié(e) 35 rue Tournière, 80530 BETHENCOURT SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 615 680 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque AQUARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARA est expirée depuis le 28 octobre 2007.

La dite: ETABLISSEMENTS TETARD-HAUDIQUEZ-GRISONI a également déposé les autres marques suivantes : THG


La société anonyme dite: ETABLISSEMENTS TETARD-HAUDIQUEZ-GRISONI - 35 rue Tournière, 80530 BETHENCOURT SUR MER - France - SIREN 615680113


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Robinets (à l'exception des robinets de tonneaux métalliques et non métalliques et des parties de machines ou moteurs), robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets mitigeurs pour conduites d'eau, brise-jet, robinetterie pour baignoires, lavabos, bidets; douches (à l'exception des douches buccales), douches à main; inverseurs et supports pour douches à tuyaux flexibles; becs d'écoulement, becs d'écoulement fixes, becs d'écoulement mobiles; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège; installation de bain, appareils pour bains, bains à remous; lavabos; bidets; cabines de douches; toilettes (W.-C.), cuvettes de toilettes (W.-C.), sièges de toilettes (W.-C.); appareils d'éclairage destinés à être fixés au mur (appliques), diffuseurs (éclairage), plafonniers, suspensions de lampes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); brosses (à l'exception des pinceaux); boîtes en métal pour la distribution de mouchoirs en papier, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes à coton, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, porte-blaireau, porte-éponge, porte-savon, porte-verre, porte-brosse, porte-serviette (non en métaux précieux), coupes et soucoupes non en métaux précieux, poubelles balai et pot à balai. Services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessin industriel, services de dessinateurs de mode, étude de projets techniques, consultations professionnelles pour robinetterie, appareils et installations sanitaires. Services de décoration et de conseil pour aménager des salles de bains

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.