Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SUCRIER" FALL' JAUN'
La société anonyme dite: DOLLA S.A.

Numéro de dépôt :
96605202
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque "SUCRIER" FALL' JAUN'

Déposée le 10 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) La dite: DOLLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "SUCRIER" FALL' JAUN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: DOLLA domicilié(e) MIN St-Augustin, Box 79, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque "SUCRIER" FALL' JAUN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SUCRIER" FALL' JAUN' est expirée depuis le 10 janvier 2006.

La dite: DOLLA a également déposé les autres marques suivantes : L'ANTILLAIS


La société anonyme dite: DOLLA S.A. - MIN St-Augustin, Box 79, 06200 NICE - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais et notamment melons