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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La dite : CEPP
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FRANCE COMPOSITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE COMPOSITES
La société anonyme dite : CEPP

Numéro de dépôt :
1454750
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008
FRANCE COMPOSITES de La dite : CEPP

Présentation de la marque FRANCE COMPOSITES

Déposée le 16 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) La dite : CEPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite : CEPP domicilié(e) 25 rue Dagorno, 75012 PARIS (dossier no 2110351) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2110351) - France.

La marque FRANCE COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE COMPOSITES est expirée depuis le 11 mars 2008.


La société anonyme dite : CEPP - 25 rue Dagorno, 75012 PARIS (dossier no 2110351) - France


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2110351) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1998 n°2110351 - Publication au BOPI 1998-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 23 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247316 - Publication au BOPI 1997-12-23

Inscription le 18 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406083 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 18 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406084 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 18 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406085 - Publication au BOPI 2005-01-18

Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247315 - Publication au BOPI 1997-12-23

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau, (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés; revues, périodiques, ouvrages imprimés, documents, livres, feuilles et planches documentaires.