Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANMASTER
La société anonyme dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE

Numéro de dépôt :
96629484
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque SCANMASTER

Déposée le 12 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) La dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque SCANMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANMASTER est expirée depuis le 12 juin 2006.

La dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : AS-ELFI3S , CAMMS CARTE A MEMOIRE MULTI-SERVICES , MORANE


La société anonyme dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE - 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France


CABINET BONNETAT - France


Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports matériels; logiciels et progiciels sur tous supports matériels; logiciels informatiques de traitement de données et de traitement de textes, de définition de tableaux et de représentation graphique; logiciel de commutation; logiciel pour commutation de bancs de tests.Programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports papier ou carton; imprimés, journaux, périodiques et livres relatifs aux logiciels et programmes.Programmation d'ordinateurs.Elaboration de programmes d'ordinateurs.Consultations professionnelles relatives aux programmes et aux programmations d'ordinateurs.Consultations professionnelles relatives aux commutations électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.