La société anonyme dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
Numéro de dépôt :
96632235
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2006
Présentation de la marque CAMMS CARTE A MEMOIRE MULTI-SERVICES
Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) La dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAMMS CARTE A MEMOIRE MULTI-SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.
La marque CAMMS CARTE A MEMOIRE MULTI-SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMMS CARTE A MEMOIRE MULTI-SERVICES est expirée depuis le 1 juillet 2006.
La dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : AS-ELFI3S , SCANMASTER , MORANE
La société anonyme dite: AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE - 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France
CABINET BONNETAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; processeurs; moniteurs; cartes électroniques; cartes électroniques à programme; cartes de processeurs; programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports matériels; logiciels et progiciels sur tous supports matériels; logiciels informatiques de traitement de données et de traitement de textes, de définition de tableaux et de représentation graphique. Supports de données informatiques tels que papier ou carton, cartes et listages; imprimés, journaux, périodiques et livres relatifs aux logiciels et programmes. Programmation pour ordinateurs. Elaboration de programmes d'ordinateurs. Consultations professionnelles relatives aux programmes et aux programmations d'ordinateurs. Services d'ingénierie informatique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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