Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPANIS
LA DISTILLERIE

Numéro de dépôt :
4588783
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
CAPANIS de LA DISTILLERIE

Présentation de la marque CAPANIS

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par LA DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est LA DISTILLERIE domicilié(e) 15 Boulevard Général de Gaulle - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIS AVOCATS, Monsieur Jérôme TASSI domicilié(e) 15 rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - Paris - France.

La marque CAPANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPANIS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

LA DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : Cap Corse Rouge , CAP MATTEI APERITIF A BASE DE VIN AU QUINQUINA MAISON FONDEE EN 1872 L.N. MATTEI , CAP CORSE COLLECTIF , CAP TONIC , UN MATTEI , L.N. MATTEI CAP CORSE GRANDE RÉSERVE QUINQUINA L.N. MATTEI & CIE BASTIA (Corse) , CAP BLANC , CAPO SPRITZ , MATTEI LE SEUL VRAI , CAP CORSE BLANC


LA DISTILLERIE - 15 Boulevard Général de Gaulle - 20200 - BASTIA - France


ORIS AVOCATS, Monsieur Jérôme TASSI - 15 rue de Saint-Pétersbourg - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; Boissons à base de bière; Cocktails à base de bière; Panaché; Apéritifs sans alcool; Boissons énergisantes; Boissons sans alcool non gazéifiées; Cocktails sans alcool; Boissons aux fruits; Boissons à base de fruits; Concentrés de jus de fruits; Jus de fruits [boissons]; Extraits de fruits sans alcool; Eaux [boissons]; Préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; Préparations alcooliques pour la fabrication de boissons; Vin; Spiritueux et liqueurs; Apéritifs; Cocktails; Digestifs [alcools et liqueurs]; Liqueurs; Liqueurs de plantes; Anisette; Boissons distillées; Eaux-de-vie; Extraits d'alcools forts spiritueux; Spiritueux; Whisky; Apéritifs à base de liqueurs; Apéritifs à base de vin; Boissons alcoolisées de fruits; Extraits de fruits avec alcool; Apéritifs à base de liqueurs distillées; Vins effervescents naturels; Essences alcooliques; Extraits alcooliques.