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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA DISTILLERIE
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CAPANIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPANIS
LA DISTILLERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1526764
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2029

Présentation de la marque CAPANIS

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) LA DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DISTILLERIE domicilié(e) 15 Boulevard de Gaulle - 20200 - BASTIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 640 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAPANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPANIS arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

LA DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : Cap Corse Rouge , CAP MATTEI APERITIF A BASE DE VIN AU QUINQUINA MAISON FONDEE EN 1872 L.N. MATTEI , CAP CORSE COLLECTIF , CAP TONIC , UN MATTEI , L.N. MATTEI CAP CORSE GRANDE RÉSERVE QUINQUINA L.N. MATTEI & CIE BASTIA (Corse) , CAPANIS , CAP BLANC , CAPO SPRITZ , MATTEI LE SEUL VRAI


LA DISTILLERIE, Société Anonyme - 15 Boulevard de Gaulle - 20200 - BASTIA - France - SIREN 321640625


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397378 - Publication au BOPI 2009-02-06

Renouvellement sans limitation n°2136444 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 2 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714931 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-02

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700771 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-17

Boissons non alcooliques à base d'anis. Boissons alcooliques à base d'anis

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.