Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) La "DISC'ENGROS"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La "DISC'ENGROS" domicilié(e) 9, Quai Lucien Lefranc, 93300 AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cabinet "S.A.P.D.A." - France.
La marque DEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEG est expirée depuis le 26 juin 2000.
La Société Anonyme "DISC'ENGROS" - 9, Quai Lucien Lefranc, 93300 AUBERVILLIERS - France
Le Cabinet "S.A.P.D.A." - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Tous appareils et Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques laser, disques-compact et tous instruments de musiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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