Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DINANDERIE LES CUIVRES COMME AUTREFOIS
LA DINANDERIE S.A

Numéro de dépôt :
97678564
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque LA DINANDERIE LES CUIVRES COMME AUTREFOIS

Déposée le 15 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) LA DINANDERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DINANDERIE LES CUIVRES COMME AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DINANDERIE domicilié(e) 81540 DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 589 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A LA DINANDERIE Madame Annie PHALIP - France.

La marque LA DINANDERIE LES CUIVRES COMME AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DINANDERIE LES CUIVRES COMME AUTREFOIS est expirée depuis le 15 mai 2007.


LA DINANDERIE S.A - 81540 DURFORT - France - SIREN 315589143


S.A LA DINANDERIE Madame Annie PHALIP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Métaux communs et leurs alliages, serrurerie non électrique et quincaillerie métalliques, produits métalliques à savoir; anneaux métalliques pour clefs, objets d'art en métaux communs, boîtes aux lettres métalliques, objets d'art bronzes bustes en métaux communs, lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie, cloches, clochettes, girouettes, grelots, grilles métalliques, numéros de maisons non lumineux, marteaux de portes, crochets métalliques pour patères, sonnailles, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, vêtements patères crochets métalliques, minerais. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir: bijouterie amulettes, bijouterie, bracelets, montres bracelets breloques, bijouterie broches, cadrans solaires, porte clefs de fantaisie, bijouterie colliers, horloges électriques, joaillerie, médailles, montres, montres-bracelets, boucles d'oreilles, parures d'argent, bijouterie perles, pierreries, pierres fines, porte-clefs de fantaisie, réveille-matin, cadrans solaires, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques meubles, glaces, miroirs, cadres, produits en bois,en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: pièces d'ameublement anneaux de rideaux, appliques murales décoratives, verre argenté miroiterie, armoires, objets d'art en bois, en cire, bahuts coffres non métalliques, meubles bancs étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles boîtes en bois ou en matières plastiques. Casiers à bouteilles, buffets, meubles buffets roulants, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, encadrements cadres, canapés, casiers, sièges chaises, chaises longues, porte chapeaux, écrans de cheminées, cintres pour vêtements, tableaux accroche clefs, coffres non métalliques, meubles coffrets, coffrets à bijoux non en métaux précieux, commodes, tables, comptoirs, dessertes, divans, étagères, fauteuils, figurines statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, fleurs piédestaux pour pots à, rateliers à fusils, garde-manger non métalliques, miroirs glaces, meubles jardinières, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, lits, lutrins, marchepieds non métalliques, meubles, garnitures de meubles non métalliques, glaces miroirs, objets pour la décoration mobiles,porte parapluies, paravents, pièces d'ameublement, piédestaux pour pots à fleurs, pinces à linge, plateaux de tables, porte-chapeaux, portemanteaux meubles, porte-parapluies, porte-revues, pots à fleurs, présentoirs, pupitres, rateliers à fusils, rayonnages, rayons de meubles, porte revues, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, rotin, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, tables plateaux de, tables, tables de toilette, mobilier tables de toilette, tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, toilette tables de, vaisseliers, vannerie, verre argenté miroiterie, vêtements cintre pour, vitrines meubles Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux ni en plaqué, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence à savoir: ampoules en verres récipients, cages pour animaux de compagnie arrosoirs, pommes d'arrosoirs, objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre,assiettes non en métaux précieux, auges, batterie de cuisine, chopes à bière, blaireaux, porte-manteaux, bocaux, récipients à boire, boîtes à savon, boîte à thé non en métaux précieux, boîtes en verre, bois, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bottes, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, bouilloires non électriques, boules de verre, bouteilles, ouvre-bouteilles, tire-boutons, boutons poignées en porcelaine, brochettes aiguilles métalliques, brocs, brosserie, matériaux pour la brosserie, brosses, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cabarets plateaux à servir non en métaux précieux, cache-pot non en papier, moulin à café à main, percolateurs à café non électriques, service à café non en métaux précieux, cafetière non électriques non en métaux précieux, cages à oiseaux, candelabres chandeliers non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, cartes de menus, casseroles produits céramiques pour le ménage, chandeliers non en métaux précieux, seaux à charbon, chasse-mouches, chaudrons, chausse-pieds, brosses à chaussures, cornes à chaussures, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage,coquetiers non en métaux précieux, corbeille à usage domestique non en métaux précieux, cornes à boire, cornes à chaussures, coupe à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de marmites, couvercles de plats, couvercles de pots, cribles ustensiles de ménage, cristaux verrerie, cruches, cruchons non en métaux précieux batterie de cuisine, moules de cuisine, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, porte-dents non en métaux précieux, cuvettes, cuviers à lessive, planche à découper pour la cuisine, dessous de carafes, non en papier et autres que le linge de table, dessous de fers à repasser, dessous de plat ustensiles de table, distributeur de papier hygiénique, écuelles, verre émaillé, entonnoirs, services à épices, porte éponges, éteignoirs non en métaux précieux, faïence, figurines statuettes en porcelaine en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, supports pour fleurs, poêles à frire, cloches à fromage, coupe à fruits, presse fruits non électriques à usage ménager; gamelles, moules à gâteaux, seaux à glace moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux,gourdes, grils ustensiles de cuisson, supports de grils, hanaps non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, lèchefrites, légumiers, services à liqueurs, louche de cuisine, majolique, marmites, mélangeurs manuels, ustensiles de ménage non en métaux précieux, porte cartes de menus, ramsses miettes, ustensiles de cuisine moules, moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, nécessaire de toilette, nécessaire pour pique-niques, brosse à ongles, verres opales, opalines, ouvre-bouteilles, corbeille à main, planche à pain, papier hygiénique distributeurs de, pulvérisateurs de parfum, vaporisateur à parfum, brûle parfums, passe-thé non en métaux précieux, passoires non en métaux précieux, pelles, pelles à tartes, percolateurs à café non électriques, chausse-pieds, pipettes, nécessaire pour pique-niques, planche à découper pour la cuisine, planche à pain, plateaux à usage domestique en papier, plateaux à usage domestique non en matériaux précieux, couvercles de plats, plats non en métaux précieux, plumeaux, poêles à frire, poêlons, poignées de portes en porcelaine, moulins à poivre à main, poivriers non en métaux précieux, pommes d'arrosoirs, porcelaines, porte-blaureaux, porte cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-cure-dents non en métaux précieux, porte-éponges, poignées de portes en porcelaine,porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, cache-pots non en papier, poteries, pots, pots couvercles de, pots à fleurs, pots de chambre, poubelles, poudrier non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, ramasse-miettes, rapes, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine, ronds de serviettes, rouleaux à pâtisserie, sabliers, saladiers non en métaux précieux, boîtes à savon, porte savon, seaux, seilles, services, porte-serviettes, ronds de serviettes non en métaux précieux, sorbetières, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucrier non en métaux précieux, surtout de table, tamis ustensiles de ménage, tasses non en métaux précieux, tate vin, boîte à thé, boule à thé, passe thé, service à thé, théière non en métaux précieux, tire-bottes, tire-bouchons, tirelires non métalliques, urnes non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases de nuit, vases non en métaux précieux, verre peint, verre récipients, becs verseurs, volières

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.