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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE
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QUIETUDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUIETUDE
SARL LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
93495635
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
01/12/2013

Présentation de la marque QUIETUDE

Déposée le 3 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) 114 à 120 rue Bergson, B.P. 132,42003 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2254075) - 42003 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) 114 à 120 rue Bergson, B.P. 132,42003 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2254075) - 42003 - France.

La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUIETUDE est expirée depuis le 1 décembre 2013.

LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ATOMISOR , BERCENDOR , APISOR , KITETMATIC , ALENA , MODENA , UNIVAR , AUTOSONIQUE , KIT EXPRESSION , (Marque figurative)


SARL LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE - 114 à 120 rue Bergson, B.P. 132,42003 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2254075) - 42003 - France


LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE - 114 à 120 rue Bergson, B.P. 132,42003 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2254075) - 42003 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2254075 - Publication au BOPI 2003-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels: articles orthopédiques; matériel de suture