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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE
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QUIETUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIETUDE
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, SARL

Numéro de dépôt :
4050749
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
QUIETUDE de LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE

Présentation de la marque QUIETUDE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) 19 RUE DE LA PRESSE, BP 132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 501 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, M. GILLES CHANTREL domicilié(e) 19 RUE DE LA PRESSE, BP 132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETUDE est expirée depuis le 28 novembre 2023.

LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ATOMISOR , BERCENDOR , APISOR , KITETMATIC , ALENA , MODENA , UNIVAR , AUTOSONIQUE , KIT EXPRESSION , (Marque figurative)


LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, SARL - 19 RUE DE LA PRESSE, BP 132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France - SIREN 564501880


LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, M. GILLES CHANTREL - 19 RUE DE LA PRESSE, BP 132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; biberons ; tétines de biberons.