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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, SARL

Numéro de dépôt :
3948263
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
Marque en couleurs, figurative de LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) 19 RUE DE LA PRESSE, BP 132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 501 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, M. Michel MASSARDIER domicilié(e) 19 RUE DE LA PRESSE, BP 132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948263.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2022.

LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ATOMISOR , BERCENDOR , APISOR , KITETMATIC , ALENA , MODENA , UNIVAR , AUTOSONIQUE , KIT EXPRESSION , (Marque figurative)


LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, SARL - 19 RUE DE LA PRESSE, BP 132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France - SIREN 564501880


LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, M. Michel MASSARDIER - 19 RUE DE LA PRESSE, BP 132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; biberons ; tétines de biberons.