Déposée le 11 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « ATOMISOR SONIQUE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) 114-120 RUE BERGSON, BP 132,42003 ST ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2322855) - 42003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 501 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) 114-120 RUE BERGSON, BP 132,42003 ST ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2322855) - 42003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE - 114-120 RUE BERGSON, BP 132,42003 ST ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2322855) - 42003 - France - SIREN 564501880
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE - 114-120 RUE BERGSON, BP 132,42003 ST ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2322855) - 42003 - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322855 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels: articles orthopédiques; matériel de suture
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