Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOMISOR NL 9
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, SARL

Numéro de dépôt :
94528838
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
07/07/2024

Présentation de la marque ATOMISOR NL 9

Déposée le 7 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ATOMISOR NL 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) 19 RUE DE LA PRESSE, CS 60132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 501 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, M. CHANTREL Gilles domicilié(e) 19 RUE DE LA PRESSE, CS 60132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque ATOMISOR NL 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOMISOR NL 9 est expirée depuis le 7 juillet 2024.

LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ATOMISOR , BERCENDOR , APISOR , KITETMATIC , ALENA , MODENA , UNIVAR , AUTOSONIQUE , KIT EXPRESSION , (Marque figurative)


LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, SARL - 19 RUE DE LA PRESSE, CS 60132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France - SIREN 564501880


LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, M. CHANTREL Gilles - 19 RUE DE LA PRESSE, CS 60132 - 42003 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2004 n°2268157 - Publication au BOPI 2004-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2559943 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels: articles orthopédiques; matériel de suture