Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTICULAIR
SARL LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1646528
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
18/02/2011

Présentation de la marque ARTICULAIR

Déposée le 18 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ARTICULAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) 114 à 120 rue Bergson, B.P. 132, 42003 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2192542) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE domicilié(e) (dossier no 2192542) - France.

La marque ARTICULAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTICULAIR est expirée depuis le 18 février 2011.

LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : ATOMISOR , BERCENDOR , APISOR , KITETMATIC , ALENA , MODENA , UNIVAR , AUTOSONIQUE , KIT EXPRESSION , (Marque figurative)


SARL LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE - 114 à 120 rue Bergson, B.P. 132, 42003 SAINT ETIENNE CEDEX 1 (dossier no 2192542) - France


SARL LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE - (dossier no 2192542) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2192542 - Publication au BOPI 2001-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.