AMSA
Présentation de la marque AMSA
Déposée le 11 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « AMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMSA est expirée depuis le 11 septembre 2021.
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2205848 - Publication au BOPI 2001-09-10
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2478986 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01