Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tour de France Culinaire
LA DIFFERENCE, SARL
750 GRAMMES, SAS

Numéro de dépôt :
3904994
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
Tour de France Culinaire de LA DIFFERENCE

Présentation de la marque Tour de France Culinaire

Déposée le 15 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFERENCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) 750 GRAMMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tour de France Culinaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DIFFERENCE domicilié(e) 5 Rue de Brindejonc des Moulinais - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) 750 GRAMMES domicilié(e) Les Alizes Parc Gouraud Zfu So - 02200 - SOISSONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque Tour de France Culinaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tour de France Culinaire est expirée depuis le 15 mars 2022.

LA DIFFERENCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ÉQUATION , LA RACINE CARRÉE DE LA DIFFÉRENCE , LA DIFFERENCE , CHEQUE-IMMO.COM , LA DIFFÉRENCE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


LA DIFFERENCE, SARL - 5 Rue de Brindejonc des Moulinais - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 4

750 GRAMMES, SAS - Les Alizes Parc Gouraud Zfu So - 02200 - SOISSONS - France - SIREN 4


CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Services de publicité sur tout support ; diffusion d'annonces publicitaires ; communication sur tout support, notamment pour la promotion des manifestations culinaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; recueil de donnes dans un fichier central ; mise à jour de documents publicitaires ; distribution d'échantillons ; organisation d'expositions à buts de publicité ; location d'espaces publicitaires ;

Communications, à savoir relations avec la presse, télécommunications, télécommunication multimédia ; télécommunication par réseau Internet ; messagerie électronique ;

Services de divertissement ; organisation et conduite de concours de cuisine ; divertissement radiophonique et/ou télévisé ; enregistrement de bandes vidéos, montage de films, production de films ; démonstrations d'art culinaire ; services de jeux en ligne proposés à partir d'un réseau informatique ; publication de livres ; organisation de spectacles ;

Services de restauration (repas) ; services de traiteur ; services de location de salles de réunion ; services de location d'appareils de cuisson ; location de matériel de réception.