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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Différence
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
La Différence, SARL
M. Jean Marc Brunel

Numéro de dépôt :
3903785
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
Marque en couleurs, figurative de La Différence

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Différence et monsieur Jean Marc Brunel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Différence domicilié(e) 5 Rue Brindejonc des Moulinais, BP 65096 - 31504 - TOULOUSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Jean Marc Brunel domicilié(e) 563 Avenue Jean Rameau - 40150 - HOSSEGOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903785.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 2022.

La Différence a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'ÉQUATION , LA RACINE CARRÉE DE LA DIFFÉRENCE , LA DIFFERENCE , CHEQUE-IMMO.COM , Tour de France Culinaire , LA DIFFÉRENCE , (Marque figurative)


La Différence, SARL - 5 Rue Brindejonc des Moulinais, BP 65096 - 31504 - TOULOUSE Cedex - France - SIREN 4

M. Jean Marc Brunel - 563 Avenue Jean Rameau - 40150 - HOSSEGOR - France


CABINET JUNCA, M. ERIC JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

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