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Marques déposées par la société LA DIFFERENCE Société civile d'exploitation agricole
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TAUTAVEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAUTAVEL
LA DIFFERENCE Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3478677
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/02/2017
TAUTAVEL de LA DIFFERENCE Société civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque TAUTAVEL

Déposée le 1 février 2007 par la société LA DIFFERENCE Société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TAUTAVEL »

Le déposant est la société LA DIFFERENCE Société civile d'exploitation agricole domicilié(e) MAS SEGUALA,66720 TAUTAVEL - 66720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 339 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAUTAVEL est expirée depuis le 1 février 2017.

LA DIFFERENCE Société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes :


LA DIFFERENCE Société civile d'exploitation agricole - MAS SEGUALA,66720 TAUTAVEL - 66720 - France - SIREN 493339626


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon Villages.