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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA DIEPPOISE
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TIMBALE NANTAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIMBALE NANTAISE
LA DIEPPOISE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94547303
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014

Présentation de la marque TIMBALE NANTAISE

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA DIEPPOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIMBALE NANTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA DIEPPOISE domicilié(e) 21 à 47 Rue Beauchêne,62600 BERCK SUR MER (dossier no 2276003) - 62600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 750 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE Représentée par M. G. DECAYEUX domicilié(e) Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2276003) - 80470 - France.

La marque TIMBALE NANTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIMBALE NANTAISE est expirée depuis le 29 novembre 2014.

LA DIEPPOISE a également déposé les autres marques suivantes : TIMBALE ST JACQUES , LA DIEPPOISE , TIMBALE DE POISSON BLANC , TIMBALE DU PECHEUR , TIMBALE DE SAUMON


LA DIEPPOISE Société par Actions Simplifiée - 21 à 47 Rue Beauchêne,62600 BERCK SUR MER (dossier no 2276003) - 62600 - France - SIREN 682750054


SA GROUPE ALLIANCE Représentée par M. G. DECAYEUX - Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2276003) - 80470 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2276003 - Publication au BOPI 2004-11-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 8 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368052 - Publication au BOPI 2003-04-08

Inscription le 6 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425247 - Publication au BOPI 2006-01-06

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huile et graisses comestibles Café, Thé Cacao, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.