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Marques déposées par LA DEVEZE MAS DE LA DEVEZETODO
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LA DEVEZE 66 ANNEE 2003
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEVEZE 66 ANNEE 2003
SCEA LA DEVEZE MAS DE LA DEVEZE

Numéro de dépôt :
3293018
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2014
LA DEVEZE 66 ANNEE 2003 de LA DEVEZE MAS DE LA DEVEZE

Présentation de la marque LA DEVEZE 66 ANNEE 2003

Déposée le 12 mai 2004 par LA DEVEZE MAS DE LA DEVEZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DEVEZE 66 ANNEE 2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est LA DEVEZE MAS DE LA DEVEZETODO domicilié(e) 66720 TAUTAVEL - 66720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 844 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA DEVEZE Anne-Lise BERNSTEIN MAS DE LA DEVEZE domicilié(e) 66720 TAUTAVEL - France.

La marque LA DEVEZE 66 ANNEE 2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEVEZE 66 ANNEE 2003 est expirée depuis le 12 mai 2014.


SCEA LA DEVEZE MAS DE LA DEVEZE - 66720 TAUTAVEL - 66720 - France - SIREN 444844385


SCEA LA DEVEZE Anne-Lise BERNSTEIN MAS DE LA DEVEZE - 66720 TAUTAVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568271 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Vins. Boissons de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.