Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O TOULOUSE
LA SA DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN

Numéro de dépôt :
3046389
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2010
O TOULOUSE de LA DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN

Présentation de la marque O TOULOUSE

Déposée le 10 août 2000 par la Société Anonyme (SA) LA DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN domicilié(e) AVENUE JEAN BAYLET, 31095 TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESPONSABLE JURIDIQUE - France.

La marque O TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O TOULOUSE est expirée depuis le 10 août 2010.

LA DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN a également déposé les autres marques suivantes : Ô TOULOUSE LA GAZETTE , BALADE , BIEN MANGER EN TERRASSE TOULOUSE ET BANLIEUE , CELESTE , PUBLI-AUDE , LA DEPECHE du Midi , O TOULOUSE LA GAZETTE L HEBDO DES TOULOUSAINS , “ Mettez la main sur le ballon ”


LA SA DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN - AVENUE JEAN BAYLET, 31095 TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 570804542


RESPONSABLE JURIDIQUE - France


Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341578 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Machines à calculer, calculatrices de poche, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, logiciels enregistrés. Montres, porte-clefs de fantaisie, bijouterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, affiches, almanachs, billets. Articles de papeterie, autocollants (articles de papeterie), blocs, emballages pour bouteilles en papier ou en carton, brochures, modèles de broderie, tampons pour cachets, calendrier, caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), cartes, (cartes à jouer, cartes postales cartes de vux), cartonnage, catalogues, bandes collantes pour la papeterie, écriteaux en papier ou en carton, tampons encreurs, fanions en papier, impressions, imprimés, journaux, papeterie (nécessaires pour écrire), papier (brut, mi-ouvré, pour la papeterie, pour l'imprimerie), photographies, pochettes pour passeports, périodiques, porte-chéquiers, prospectus, revues périodiques, sachets pour l'emballage, caractères typographiques. Articles de bureau (à l'exception des meubles) crayons, pince-notes, presse-papiers, répertoires, stylos, produits de l'imprimerie. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques Sachets et sacs pour l'emballage en caoutchouc, caoutchouc. Parapluie, sacs à mains, sacs de plage, parasols, valises, articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Vêtements (habillement) casquettes, chemises, chemisettes, maillots, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts. Peluches, jouets, jeux. Services de publicité (dans des journaux et sur réseaux électroniques et/ou informatiques), affichage, diffusion d'annonces publicitaires (dans des journaux et sur réseaux électroniques et/ou informatiques), services d'abonnement à des journaux pour des tiers, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, organisation de foires et/ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes et de messages publicitaires, promotion des ventes (dans des journaux et sur réseaux électroniques et/ou informatiques) pour les tiers, mise à jour de documentation publicitaire, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, transcriptions de communications, locations d'espaces publicitaires, reproduction de documents, sondages d'opinion, création (rédaction) d'annonces publicitaires - distribution de matériels publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Informations financières, exploitation d'une base de données financières et/ou monétaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs et d'informations assistées par ordinateur, expéditions de dépêche, transmissions de dépêche, communication radiophonique, télégraphique, téléphonique, télématique et télévisuelle. Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données. Distribution de journaux, portage, livraison de marchandises commandées par correspondance. Informations en matière de divertissement et/ou d'éducation, édition et publication de livres et de textes, organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelles et/ou de divertissement, organisation de loteries, organisations de manifestations culturelles et sportives. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques, organisation et conduite de conférences, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement. Imprimerie, bureaux de rédaction, reportages photographiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bas de données (à des tiers), élaboration (conception) de logiciels, programmation par ordinateurs, élaboration (conception) de sites électroniques et/ou informatiques, services d'hébergement de sites électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.