Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DEMOCRATIE
LA S.A. DES JOURNAUX " LA DÉPÊCHE ET LE PETIT TOULOUSAIN ", SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
1750598
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/01/2009
LA DEMOCRATIE de LA DES JOURNAUX \

Présentation de la marque LA DEMOCRATIE

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LA DES JOURNAUX " LA DÉPÊCHE ET LE PETIT TOULOUSAIN " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA DEMOCRATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DES JOURNAUX " LA DÉPÊCHE ET LE PETIT TOULOUSAIN " domicilié(e) AVENUE JEAN BAYLET, 31095 TOULOUSE Cedex (dossier no 2127598) - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASSAGNE CATHERINE Service Juridique LA DÉPÊCHE DU MIDI domicilié(e) (dossier no 2127598) - France.

La marque LA DEMOCRATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DEMOCRATIE est expirée depuis le 9 janvier 2009.

LA DES JOURNAUX " LA DÉPÊCHE ET LE PETIT TOULOUSAIN " a également déposé les autres marques suivantes : LA REPUBLIQUE DU SUD OUEST , LA DEPECHE DU MIDI MAGAZINE DU DIMANCHE LE JOURNAL DE LA DEMOCRATIE , LA DEPECHE SORTIR , GERS ANNONCES CA S'ANNONCE BIEN. , LA DEPECHE EN VILLE , LE P'TIT MURETAIN CA S'ANNONCE BIEN. , LE P'TIT LAURAGAIS CA S'ANNONCE BIEN. , LA DEPECHE JOUR & NUIT , NUIT & JOUR LA DEPECHE , LA DÉPÊCHE édition


LA S.A. DES JOURNAUX " LA DÉPÊCHE ET LE PETIT TOULOUSAIN ", SOCIÉTÉ ANONYME - AVENUE JEAN BAYLET, 31095 TOULOUSE Cedex (dossier no 2127598) - France - SIREN 570804542


CASSAGNE CATHERINE Service Juridique LA DÉPÊCHE DU MIDI - (dossier no 2127598) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1998 n°2127598 - Publication au BOPI 1998-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11

Imprimés, journaux et périodiques, livres, édition de livres, revues, abonnements de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.