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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN
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LA DEMOCRATIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEMOCRATIE
LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN, S.A.

Numéro de dépôt :
12194
Date de dépôt :
21/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Toulouse

Présentation de la marque LA DEMOCRATIE

Déposée le 21 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulouse), la marque française « LA DEMOCRATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN domicilié(e) 57, rue Bayard - 31000 TOULOUSE - France.

La marque LA DEMOCRATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA DEMOCRATIE est expirée depuis le 21 juillet 1988.

LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN a également déposé les autres marques suivantes : PUBLI TARBES , PUBLI CARCASSONNE , PUBLI TOULOUSE , PUBLI BEZIERS , PUBLI TARN , PUBLI LOURDES , PUBLI ARIEGE , LA DEPECHE MAGAZINE DIMANCHE , LA DEPECHE , PUBLI RODEZ


LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN, S.A. - 57, rue Bayard - 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Imprimés journaux et périodiques, livres;édition de livres, revues, abonnements de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.