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Marques déposées par LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN (S.A
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FUGUES EN HAUTES-PYRENEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUGUES EN HAUTES-PYRENEES
LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN (S.A)

Numéro de dépôt :
1638109
Date de dépôt :
09/08/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/08/2000
FUGUES EN HAUTES-PYRENEES de LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN (S.A

Présentation de la marque FUGUES EN HAUTES-PYRENEES

Déposée le 9 août 1990 par LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FUGUES EN HAUTES-PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN (S.A), domicilié(e) Av. Jean Baylet, 31095 Toulouse Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. Dureau - France.

La marque FUGUES EN HAUTES-PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUGUES EN HAUTES-PYRENEES est expirée depuis le 9 août 2000.

LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN (S.A a également déposé les autres marques suivantes : FUGUES DANS LE GERS , FUGUES EN LOT-ET-GARONNE , FUGUES EN HAUTE-GARONNE , FUGUES EN AVEYRON , FUGUES EN PYRENEES ORIENTALES , FUGUES EN ARIEGE , FUGUES DANS L'AUDE , FUGUES DANS LE TARN , FUGUES DANS LE LOT


LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN (S.A) - Av. Jean Baylet, 31095 Toulouse Cedex - France


P. Dureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Imprimés journaux et périodiques, livres, éditions de livres, revues, abonnements de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.