Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LA DEPECHE DU MIDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « REPERES EN TERRE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DEPECHE DU MIDI domicilié(e) Avenue Jean Baylet, 31 TOULOUSEet EDIP (SARL),9, rue des Gestes, 31 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MOURAI - France.
La marque REPERES EN TERRE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA DEPECHE DU MIDI (SA) - Avenue Jean Baylet, 31 TOULOUSEet EDIP (SARL),9, rue des Gestes, 31 TOULOUSE - France
Dominique MOURAI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Papier, cartons et produits en ces matières, produits de l'imprimerie notamment livres et publications. Editions de textes, publications de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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