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Marques déposées par la société LA DEPECHE DU MIDI ET LE PETIT TOULOUSAIN
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AMUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMUSE
"LA DEPECHE DU MIDI ET LE PETIT TOULOUSAIN"

Numéro de dépôt :
92415534
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque AMUSE

Déposée le 9 avril 1992 par la société LA DEPECHE DU MIDI ET LE PETIT TOULOUSAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AMUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société LA DEPECHE DU MIDI ET LE PETIT TOULOUSAIN domicilié(e) avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 570 804 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale DUREAU DEPECHE DU MIDI - France.

La marque AMUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMUSE est expirée depuis le 9 avril 2002.


"LA DEPECHE DU MIDI ET LE PETIT TOULOUSAIN" - avenue Jean Baylet, 31095 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 570804542


Pascale DUREAU DEPECHE DU MIDI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

- Communication Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, transmission de messages, télégrammes, télématiques