Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESPACE PARA DIET SANTE
La SARL dénommée "PARA DIETETIC SANTE"

Numéro de dépôt :
95597402
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ESPACE PARA DIET SANTE

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La dénommée "PARA DIETETIC SANTE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE PARA DIET SANTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La dénommée "PARA DIETETIC SANTE" domicilié(e) dont le siège social est à, 06400 CANNES 24 Rue Jean Jaurès - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 744 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nelly FAVRESSE AVOCAT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


La SARL dénommée "PARA DIETETIC SANTE" - dont le siège social est à, 06400 CANNES 24 Rue Jean Jaurès - France - SIREN 401744321


Maître Nelly FAVRESSE AVOCAT - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319363 - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 2001-03-28

* Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, * Produits vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé * Peignes, éponges, brosses, ustensiles et récipients pour la cuisine et pour le ménage * Gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles * Thé, farine et préparations faites de céréales, miel * Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons * Soins d'hygiène et de beauté

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.