PAC TARBES COMMUNICATIONS AFFINITES
Présentation de la marque PAC TARBES COMMUNICATIONS AFFINITES
Déposée le 8 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La dénommée PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAC TARBES COMMUNICATIONS AFFINITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAC TARBES COMMUNICATIONS AFFINITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC TARBES COMMUNICATIONS AFFINITES est expirée depuis le 8 mars 2004.
La dénommée PAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 février 2000 - Rejet partiel n°294569 - Publication au BOPI 2000-02-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16