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Marques déposées par la société LA DEMEURE
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La Demeure
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Demeure
LA DEMEURE

Numéro de dépôt :
3407756
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/02/2016
La Demeure de LA DEMEURE

Présentation de la marque La Demeure

Déposée le 2 février 2006 par la société LA DEMEURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Demeure »

Le déposant est la société LA DEMEURE domicilié(e) 21, rue Sylvabelle,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 034 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUMAY CHARLES “ LA DEMEURE ” domicilié(e) 21, rue Sylvabelle,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Demeure est expirée depuis le 2 février 2016.


LA DEMEURE - 21, rue Sylvabelle,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 430034744


Mr DUMAY CHARLES “ LA DEMEURE ” - 21, rue Sylvabelle,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateur ; lampes de poche ; cafetière électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules.Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, consoles, buffets, tables hautes et basses, guéridons ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit), tête de lit, lit complet et cadre de lit ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Housse de siège (meuble). Nappes (non en papier), sets de table (non en papier), chemins de table (non en papier).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).