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Marques déposées par le nom "La Demeure Historique association rup loi 1901"

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DD

Marque expirée - Marque en non vigueur
DD de La Demeure Historique association rup loi 1901

Numéro de dépôt: 3518215
Date de dépôt: 2 août 2007
Date d'expiration: 2 août 2017

Classes: 14 16 18 25 28 41

LA DEMEURE HISTORIQUE

Marque expirée - Marque en non vigueur
LA DEMEURE HISTORIQUE de La Demeure Historique Association rup loi 1901

Numéro de dépôt: 3518216
Date de dépôt: 2 août 2007
Date d'expiration: 2 août 2017

Classes: 14 16 18 25 28 41