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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA DECALCOMANIE PUBLICITAIRE
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TRANSTEXTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSTEXTE
LA DECALCOMANIE PUBLICITAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1387651
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1996

Présentation de la marque TRANSTEXTE

Déposée le 23 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LA DECALCOMANIE PUBLICITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSTEXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA DECALCOMANIE PUBLICITAIRE domicilié(e) 69, avenue de la Dhuys, 93170 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque TRANSTEXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSTEXTE est expirée depuis le 23 juin 1996.


LA DECALCOMANIE PUBLICITAIRE (S.A.) - 69, avenue de la Dhuys, 93170 BAGNOLET. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Articles pour la publicité, la décoration et le marquage industriel, notamment sur vitrines, sur véhicules, sur tableaux, sur machines, sur stands et expositions, sur la signalisation, et pour le marquage signalétique en général; décalcomanies, films autocollants portant un texte et/ou une illustration, imprimés autocollants, lettres et chiffres, emblêmes autocollants, étiquettes, enseignes et motifs autocollants ou destinés à être apposés à chaud ou à froid par un moyen destiné à les fixer sur toute surface.