Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DEBAUCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA DEBAUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DEBAUCHE domicilié(e) 22 boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 514 853 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque LA DEBAUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA DEBAUCHE, Société à responsabilité limitée - 22 boulevard Besson Bey - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 792514853
IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendrier ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; livres ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; fiches de dégustation ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de verres en papier ou en carton ; dessous de verre en papier pour chopes de bière ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verres (récipients) ; verres à bière ; chopes de bière ; chopes pour pintes de bière ; pintes à bière ; carafes ; récipients à boire ; récipients isothermes ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; seaux à vin ; ouvre-bouteilles ; porte-bouteilles ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de verres (non en papier et autres que linge de table) ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ;
Bières et produits de brasserie ; bières aromatisées ; bières sans alcool ; cocktails à base de bière ; boissons à base de bière ; panachés ; limonades ; moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de bière ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de boissons alcoolisées et non alcoolisées (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; service de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, d'appareils pour tirer la bière sous pression ; publicité ; services de revues de presse ; distribution de matériel publicitaire (échantillons, imprimés) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet ; parrainage publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ;
Services de bars et de dégustation de bières ; services de brasseries ; services de brasseries en plein air ; services de cafés-restaurants ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; mise à disposition d'informations dans le domaine de la fabrication de la bière ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.
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