Marque enregistrée - Marque en vigueur

#LADALLEANGEVINE
LA DALLE ANGEVINE, Association régie par la Loi du 01.07.1901

Numéro de dépôt :
4316876
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2026
#LADALLEANGEVINE de LA DALLE ANGEVINE

Présentation de la marque #LADALLEANGEVINE

Déposée le 23 novembre 2016 par l'association loi 1901 LA DALLE ANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « #LADALLEANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 LA DALLE ANGEVINE domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me RONAN MINIER domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS Cedex 04 - France.

La marque #LADALLEANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #LADALLEANGEVINE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.


LA DALLE ANGEVINE, Association régie par la Loi du 01.07.1901 - 4 rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS Cedex - France


LEXCAP, Me RONAN MINIER - 4 rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS Cedex 04 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Affiches, albums, almanachs, autocollants [articles de papeterie], billets [tickets/tickets [billets], blocs à dessin, blocs [papeterie], boites de peintures [matière scolaire, boites en carton en en papier, bons imprimés, brochures, articles de bureau à l'exception des meubles, buvards, cahiers, calendriers, calques, carnets, cartes, cartes géographiques, cartes postales, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, cartes à échanger autre que pour jeux, carton, catalogues, chemises pour documents, classeurs [articles de bureau], clichés d'imprimerie, cornets de papier, coupe-papier [articles de bureau], crayons, crayons fusains, décalcomanies, instruments de dessin, dessous de chopes à bière, dessous de carafes en papier, dossiers [papeterie], drapeaux en papier/fanions en papier, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, instruments d'écriture, écussons [cachets en papier], emballages en carton ou en papier pour bouteilles/emballages pour bouteilles en carton en papier, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles/enveloppes pour bouteilles en carton en papier, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, feuilles [papeterie], fiches [papeterie], figurines (statuettes en papier mâché/statuettes en papier mâché, flyers/tracts, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture/fournitures pour écrire, globes terrestres, gommes à effacer, horaires imprimés, images, produits de l'imprimerie/impressions/imprimés, journaux, journaux de bande dessinées, linge de table en papier, livres, livrets, sous-main, manuels, marqueurs [articles de papeterie], mouchoirs de poche en papier, nappes en papier/tapis de table en papier, nécessaires pour écrire [papeterie], articles de papeterie, papier, papier d'emballage, papier à lettres, faire-part [papeterie], pastels [crayons], périodiques, photographies [imprimés], pinceaux/brosses [pinceaux], plans, plumiers, pochettes pour documents, pochoirs, porte-affiches en papier ou en carton, prospectus, publications imprimées, registres [livres], répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage/sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, stencils, trousses à dessin, tubes en carton.

Alpenstocks/bâtons d'alpinistes, arçons de selles, attaches de selle, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses/porte-monnaie, brides [harnais], bridons, caisses en cuir ou en carton-cuir, cannes de parapluie, colliers de chevaux, courroies de harnais, coussins de selles d'équitation, couvertures de chevaux, étriers, fers à cheval, fouets, garnitures de harnachement, genouillères pour chevaux, habits pour animaux, mallettes pour documents, mors [harnachement], muselières, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de place, sacs à mains, sacs de voyage, sacs de sport, articles de sellerie, selles pour chevaux, tapis de selles d'équitation, traits [harnachement], valises, oeillères [harnachement].

Antidérapants pour chaussures, bandeaux pour la tête [habillement], bas absorbants la transpiration, blouses, body [justaucorps]/justaucorps [body], bonnets de bain, bottes, bottines, cache-cols, caleçons de bain, capuchons [vêtements], ceintures [habillement], chandails/pull-overs, chapeaux, chaussettes absorbant la transpiration, chaussettes, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, chaussures de ski, chemises, chemisettes, collants, combinaisons de ski nautique, combinaisons [vêtements], combinaisons [sous-vêtements], costumes de plage, couvre-oreilles [habillement], crampons de chaussures de football, cravates, débardeurs de sport, demi-bottes, doublures confectionnées [parties de vêtement], écharpes, espadrilles, étoles [fourrures], foulards, gants [habillement], gants de ski, gants de sport, gilets, habillement pour automobiles, habillement pour sportifs, habillement pour cyclistes, jambières, jupes, jupes-sports, leggins [pantalons], maillots de sport, maillots de bain/costumes de bain, manteaux, mitaines/mitons, pantalons, pantalons de sport, parkas, peignoirs de bain, poches de vêtements, pochettes [habillement], ponchos, pyjamas, robes, sandales de bains, sandales, souliers de gymnastique, souliers, souliers de sport, tee-shirts, tee-shirts de sport, tricots [vêtements], tricots de sport, uniformes.

Ailes delta, amorces artificielles pour la pêche, amorces pour pistolets [jouets], amorces fulminantes [jouets]/capsules fulminantes [jouets], appeaux pour la chasse, arcs de tir, arêtes de skis, armes d'escrime, attirail de pêche, babyfoot, balles de jeu, balles de sport, ballons de jeux, ballons de sport, baudriers d'escalade, bicyclettes fixes d'entrainement, billes de billard, billes pour jeux, blocs de départ pour le sport, bobsleighs, body boards, bouchons [flotteurs] [attirail de pêche], boules de jeu, boyaux de raquettes, brassards de natation, cannes à pêche, cannes de majorettes, cartes de bingo, cartes à jouer/jeux de cartes, ceintures d'haltérophilie [articles de sport], ceintures de natation/sangles de natation, cerfs-volants, chambre à air pour ballons de jeu, chariot pour sacs de golf, cibles, cibles électroniques, commandes pour consoles de jeu, cordes de raquettes, craie pour queues de billards, crosses de golf [clubs de golf]/cannes de golf, crosses de hockey, appareils pour le culturisme, dès [jeux], détecteurs de touche [attirail de pêche], disques pour le sport, drones [jouets], écrans de camouflage [articles de sport], engins pour exercices corporels, épuisettes pour la pêche, exerciseurs [extenseurs]/extenseurs [exerciseurs], farces [attrapes]/attrapes [farces], fers à cheval pour jeux, figurines [jouets], filets [articles de sport], filets de tennis, filets à papillons, films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs, fixation de skis, fléchettes, flotteurs pour la pêche/flottes pour la pêche, fusils lance-harpons [articles de sport], gants pour batteurs [accessoires de jeux], gants de boxe, gants [accessoires de jeux], gants d'escrime, gants de base-ball, gants de golf, gilets de natation, gobelets pour jeux, appareils de gymnastique/appareils de culture physique, haltères courts, haltères longs, hameçons, harnais pour planches à voile, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, appareils de jet de balles de tennis, jetons pour jeux, jetons pour jeux d'argent, machines de jeu vidéo électroniques, jeux d'anneaux, jeux de dames, jeux de dominos, jeux d'échecs, jeux de société, appareils pour jeux, jeux de table, jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux de pachinko, machines pour jeux d'argent, machines de jeux vidéo, jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, jouets, joysticks pour jeux vidéo, kayaks de mer, machines lance-balles, lance-pierres [articles de sport], leurres pour la chasse ou la pêche, leurres odorants pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, luges [articles de sport], machineries et appareils pour le jeu de quilles, mah-jongs, maquettes [jouets], dispositifs à marquer les points pour billards, masques d'escrime, mâts pour planches à voile, modèles réduits de véhicules, modèles réduits prêts-à-monter [jouets], munitions pour pistolets à peintures [accessoires de sport], nasses [casiers de pêche], ours en peluches, outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf], palets, palmes pour nageurs, parapentes, patins à roulettes, patins à glace, patins à roulettes en ligne, peaux de phoques [revêtements de skis], peluches [jouets], perches pour le saut à la perche, pigeons d'argile [cibles], piñatas, piscines [articles de sport], pistolets [jouets], pistolets à air [jouets], pistolets à peinture [articles de sport], planches à rames [paddleboards], planches pour le surf, planches à voile, planches à roulettes, plantes de natation pour battements de pieds, plateaux tournants de roulettes, procédés pour queues de billard, protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], punching-balls, puzzles, queues de billard, quilles de billard, quilles [jeu], racines pour la pêche, racloirs pour skis, raquettes, raquettes à neige, rembourrages de protection [partie d'habillement de sport], résine utilisée par le athlètes, revêtements de skis, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement, sacs de cricket, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, sangles pour planches de surf, skis, skis nautiques, slips de soutien pour sportifs [articles de sport], snowboards [planches de surf des neiges], tables pour tennis de table, tables de billard, tables de billard à prépaiement, tickets à gratter pour jeux de loterie/billets à gratter pour jeux de loterie, matériel pour le tir à l'arc, tirs au pigeon, toboggan [jeu], toupies [jouets], tournettes pour cerfs-volants, trampolines, tremplins [articles de sport], trictracs, trottinettes [jouets], véhicules [jouets], véhicules télécommandés [jouets], volants [jeux].

Anchois, arachides préparées, beignets aux pommes de terre, boissons lactées où le lait prédomine, en-cas à base de fruits, charcuterie, chips de fruits, chips de pommes de terre pauvres en matières grasses, choucroute, compote de pommes, compotes, concentré de tomates, confitures, conserves de poisson, conserves de fruits, cornichons, crème [produit laitier] crème fouettée, crevettes grises non vivantes, croquettes alimentaires, crustacés non vivants, dattes, zestes de fruits, filets de poissons, flocons de pommes de terre, fromages, compositions de fruits transformés, fruit à coque confits, fruits à coque aromatisés, fruits conservés, fruits congelés, fruits confits/fruits cristallisés, fruits cuits à l'étuvée, fruits à coque préparés, fruits conservés dans l'alcool, gelées de fruits, gelées comestibles, gelées de viande, harengs non vivants, homards non vivants, houmous [pâtes de pois chiches], huile d'olive comestible, huile de tournesol comestible, huiles comestibles, huîtres non vivantes, jambon, jaune d'oeuf, juliennes [potages], jus végétaux pour la cuisine, jus de tomates pour la cuisine, lait en poudre, lait, lait de soja [succédané du lait], lait de poule sans alcool, produits laitiers, langoustines non vivantes, lard, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles [légumes] conservées, margarine, marmelades, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], moules non vivantes, mousses de poisson, mousses de légumes, noisettes préparées, olives conservées, palourdes non vivantes, piccalilli, pickles, poisson conservé, poisson saumuré, poissons non vivants, pommes chips/chips [pommes de terre], potages/consommés, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, saindoux, salades de légumes, salades de fruits, sardines non vivantes, saucisses panées, saumons non vivants, thon non vivants, tofu, tripes, truffes conservées, viande, viande conservée, viande de porc, volaille [viande] yaourts, oeufs, oeufs en poudre.

Ail émincé [condiment], assaisonnements, barres de céréales hyper-protéinées, barres de céréales, bâtons de réglisse [confiserie], biscottes, biscuits, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons à la menthe, bonbons, brioches, burritos, cacao, cacao au lait, café, café vert, café au lait, câpres, caramels [bonbons], en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, cheeseburgers [sandwichs], chicorée [succédané du café], chocolat, chocolat au lait [boisson], chow-chow [condiments], confiserie/sucreries, confiserie à base d'amandes, confiserie à base d'arachides, coulis de fruits [sauces], couscous [semoule], crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], desserts sous forme de mousses [confiserie], épices, préparation faites de céréales, farines, flocons de maïs/corn flakes/paillettes de maïs, fondants [confiserie], fruits à coque enrobés de chocolat, gâteaux, gâteaux de riz, gaufres/bricelets, gelée royale, glace à rafraichir, glaces alimentaires, gommes à mâcher, infusions non médicinales, ketchup [sauce], macaronis, macarons [pâtisserie], maïs grillé et éclaté [pop corn], maïs moulu, maïs grillé, marinades, mayonnaises, menthe pour la confiserie, miel, mousses au chocolat, moutard, muesli, noix muscade, nouilles, pain d'épice, pain, pastilles [confiserie], pâte à tarte, pâte d'amandes, pâte à gâteaux, pâte à cuire, pâtés à la viande,, pâtés en croûte, pâtes de fruits [confiserie], pâtisserie, pesto [sauce], petits fours [pâtisserie], petits pains, petits-beurre, pizzas, poivre, poudings, poudres pour la fabrication de crème glacées, pralines, quiches, ravioli, repas préparés à base de nouilles, riz au lait, riz, sandwiches, sauce tomate, sauce piquante de soja, sauces [condiments], sauces à salade, sauces pour pâtes alimentaires, sel de cuisine, semoule, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, succédanés de café, sucre, sucrerie pour la décoration de gâteaux, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes, thé, thé glacé, tortillas, tourtes, préparation végétales remplaçant le café, vermicelles, vinaigres, yaourt glacé [glace alimentaire].

Apéritifs sans alcool, bière de gingembre, bière de malt, bières, boissons protéinées pour sportifs, boissons à base de riz (autres que succédanés de lait), boissons sans alcool aromatisées au café, boissons sans alcool aromatisées au thé ; boissons à base de soja (autres que succédanés de lait), boissons de fruits sans alcool, boissons à base petit-lait, préparation pour faire des boissons, boissons sans alcool, boissons isotoniques, boissons sans alcool à base de miel, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]/boissons sans alcool à l'aloe vera, cocktails à base de bière, cocktails sans alcool, eau de Seltz, eaux [boissons], produits pour la fabrication des eaux gazeuses, eaux minérales [boissons], produits pour la fabrication des eaux minérales, eaux de table, eaux gazeuses, essences pour la préparation de boissons, extraits de fruits sans alcool, extraits de houblon pour la fabrication de la bière, jus de fruits, jus végétaux [boissons], jus de tomates [boissons], jus de pommes, kawas [boisson sans alcool], lait d'amandes [boisson], lait d'arachides [boisson sans alcool], limonades, préparation pour faire des liqueurs, moût de bière, moût de malt, moût de raisin, moûts, nectars de fruits, orgeat, pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, salsepareille [boissons sans alcool], sirops pour boissons, sirops pour limonades, sodas, sorbets [boissons].

Alcool de menthe, alcool de riz amers [liqueurs], anis [liqueur], anisette, apéritifs, boissons distillées, boissons alcoolisées à l'exception des bières, boissons alcoolisées contenant des fruits, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière, cidres, cocktails, curaçao, digestifs, eaux-de-vie, genièvre, kirsch, liqueurs, poiré, rhum, saké, spiritueux, vins, vodka, whisky.

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, administration de programmes de fidélisation de consommateurs, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, affichage, services d'agences d'informations commerciales, services d'agences de publicité, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], compilation d'informations dans des bases de données informatiques, comptabilité/tenue de livres, conception de matériels publicitaires, conseils en organisation et direction des affaires, conseils en organisation des affaires, consultation professionnelle d'affaires, décoration de vitrines, démonstration de produits diffusion d'annonces publicitaires, diffusion [distribution] d'échantillons, direction professionnelle des affaires artistiques, location de distributeurs automatiques, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]/distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services, location d'espaces publicitaires, production de films publicitaires, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gestions d'affaires pour le compte de sportifs, informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux, informations commerciales par le biais de sites Web, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'intermédiation commerciale [conciergerie], investigations pour affaires, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, mise ne pages à buts publicitaires, négociations et conclusion de transactions commerciales pour des tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de panneaux publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers, publications de textes publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherche de parraineurs, recherches pour affaires, recherches en marketing, rédaction de textes publicitaires, relations publiques, renseignements d'affaires, sondage d'opinion, location des stands de vente, services de télémarketing, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, services de sous-traitance [assistance commerciale], traitement administratif de commandes d'achats, transcription de communication [travaux de bureau].

Services d'artistes de spectacles, services d'auteur-compositeur, organisation de bals, location de bandes vidéo, services de billetterie [divertissement], services de camps de vacances [divertissement], services de camps sportifs, chronométrage des manifestations sportives, services de clubs [divertissement ou éducation], clubs de sport [mise en forme et fitness], coaching [formation], organisation et conduite de colloques, organisation de compétition sportives, services de composition musicale, organisation et conduite de concerts, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, conduite de visites guidées, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, cours de fitness, location de courts de tennis, location de décors de spectacles, organisation de défilés de mode à des fins de divertissement, services de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d'animaux, services d'éducation physique, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enseignement/éducation/instruction, enseignement de la gymnastique, location d'équipement de sports à l'exception des véhicules, location d'équipement de plongée sous-marine, services d'examens pédagogiques, production de films autres que films publicitaires, formation pratique [démonstration], organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels, informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, mise à disposition d'installation de loisirs, mise à disposition d'installation sportives, interprétation du langage gestuel, services d'interprètes linguistiques, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, location de jouets, organisation de loteries, location de matériel de jeux, microédition, microfilmage, mise en pages (autres qu'à buts publicitaires), services de modèles pour artistes, montage de bandes vidéo, services de musées [présentation, expositions], production musicale, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'atelier de formation, orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation], mise à disposition de parcours de golf, services de parcs d'attractions, services de photographie, planification de réceptions [divertissement], services de préparateurs physiques [fitness], projection de films cinématographiques, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, recyclage professionnel, rédaction de textes, reportages photographiques, services de reporters, représentation de spectacles de cirque, représentation de spectacles de variétés/représentation de spectacles de music-hall ; représentation de spectacles, représentation théâtrales, réservation de places de spectacles, productions d'émissions de radio et de télévision, services de salles de jeux, organisation et conduite de séminaires, production de spectacles, locations de stades, organisation et conduite de symposiums, location de terrains de sport, services de traduction, tutorat.

Services d'agences de logement [hôtels, pensions], services de bars, services de cafés, services de cafétérias, services de camps de vacances [hébergement], services de cantines, locations de chaises, tables, linge de table et verrerie, location de constructions transportables, services de crèches d'enfants, location d'appareils d'éclairage, location de fontaines [distributeurs] à eau potable, services hôteliers, location de logements temporaires, services de maisons de retraite pour personnes âgées, services de maisons de vacances, services de motels, services de pensions, réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, services de restaurants, services de restaurants en libre-service, location de salles de réunions, services de snack-bars, location de tentes, mise à disposition de terrains de camping, services de traiteurs.