Déposée le 28 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La cyclerie Pierre Rossé Sport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « LA CYCLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La cyclerie Pierre Rossé Sport domicilié(e) Avenue de l'enclos 8 bis - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Rossé, SARL LA CYCLERIE domicilié(e) 8 bis avenue de l'enclos - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.
La marque LA CYCLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CYCLERIE est expirée depuis le 28 juillet 2022.
La cyclerie Pierre Rossé Sport, SARL - Avenue de l'enclos 8 bis - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 344735378
Pierre Rossé, SARL LA CYCLERIE - 8 bis avenue de l'enclos - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Inscription le 2 juin 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°255425 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 11 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272003 - Publication au BOPI 1999-02-11
Renouvellement avec limitation le 19 juillet 2002 n°2225071 - Publication au BOPI 2002-07-19
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495134 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-23
Bicyclettes de loisir, sport et tout terrain, pour adultes et enfants ; cycles en général. Papier, carton, photographie, papeterie, adhesif, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Mobilier pour manutention et rayonnage des magasins de sport. Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles, sacs. Vêtements de sport et de loisir, chaussures, chapellerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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