Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BISCUIT DE L'ANNEE
LA CURE GOURMANDE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3421626
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
LE BISCUIT DE L\'ANNEE de LA CURE GOURMANDE

Présentation de la marque LE BISCUIT DE L'ANNEE

Déposée le 6 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CURE GOURMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BISCUIT DE L'ANNEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CURE GOURMANDE domicilié(e) Place de l'Ancienne Gare,34540 BALARUC LES BAINS - 34540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 032 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISCUIT DE L'ANNEE est expirée depuis le 6 avril 2016.

LA CURE GOURMANDE a également déposé les autres marques suivantes : LES BERLANDISES FOURRES A LA PULPE DE FRUITS , THE BISCUIT OF THE YEAR


LA CURE GOURMANDE société à responsabilité limitée - Place de l'Ancienne Gare,34540 BALARUC LES BAINS - 34540 - France - SIREN 418032637


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519309 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, biscuits ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; boissons à base de cacao, de thé et de chocolat ; chocolat ; gâteaux ; pain d'épices ; bonbons ; bonbons fourrés ; fondants (confiserie) ; fruits confits ; macarons (confiserie).Publicité sur tous supports ; diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, organisation de salons, d'expositions, de manifestations et de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail de produits de confiserie, de chocolaterie et de biscuiterie ; Services d'approvisionnement pour des tiers (à l'exception de leur transport) d'une variété de produits de confiserie, chocolaterie et de biscuiterie, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ou dans les boutiques agrées, dans le catalogue général de marchandises ou un site Web ou toute forme de média électronique de télécommunication. Promotion des ventes (pour des tiers).Education, enseignement, divertissement ; organisation de concours et de manifestations évènementielles (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de salons, à savoir planification de réceptions (divertissement) ; formation pratique (démonstration) ; organisation de concours avec remise de trophées et de récompenses ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; organisation de conférences, de forums, de congrès et de colloques ; reportages photographiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.