LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4353452
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
Présentation de la marque OCCITANO
Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OCCITANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA Mas de Klé - 34110 - Frontignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque OCCITANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée - ZA Mas de Klé - 34110 - Frontignan - France - SIREN 437485758
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 Rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits conservés dans l'alcool ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie ; confiseries, bonbons à base de chocolat ; biscuits ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; boissons à base de cacao, de thé et de chocolat ; chocolat ; gâteaux ; pain d'épices ; bonbons ; bonbons fourrés ; fondants (confiserie) ; fruits confits ; macarons (confiserie) ;
Publicité sur tous supports ; diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, organisation de salons, d'expositions, de manifestations et de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services fournis dans le cadre du commerce au détail de produits de confiserie, de chocolaterie, de biscuiterie ; services d'approvisionnement pour des tiers d'une variété de produits de confiserie, de chocolaterie et de biscuiterie, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ou dans des boutiques agréées, dans un catalogue général de marchandises ou un site web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.
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