LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3185951
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
Présentation de la marque LES BERLANDISES
Déposée le 23 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES BERLANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque LES BERLANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - ZA Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 437485758
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°434921 - Publication au BOPI 2006-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Inscription le 25 janvier 2008 - Concession de licence n°469165 - Publication au BOPI 2008-01-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519309 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498276 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Restauration (alimentation)
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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