Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CURE GOURMANDE
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3399157
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2025
LA CURE GOURMANDE de LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA CURE GOURMANDE

Déposée le 21 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CURE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA, Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CURE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CURE GOURMANDE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES BERLANDISES , ARTISAN SUCRECUITIER , TRESORS DES PETITS MITRONS , SIFFLETTES , BISCUITIER SUCRECUITIER , BISCUITIER-SUCRECUITIER , CALISSOUNETS , La Biscuiterie LA BISCUITERIE & logo (couleurs) , CHOUPETTE , OCCITANO


LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - ZA, Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 437485758


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Inscription le 25 janvier 2008 - Concession de licence n°469165 - Publication au BOPI 2008-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Inscription le 11 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511825 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-11

Inscription le 19 janvier 2010 - Gage constitué n°514836 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 2 janvier 2014 - Gage constitué n°617468 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-02

Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594671 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05

Inscription le 24 mai 2017 - Radiation de gage n°700564 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Verrerie (récipients), porcelaine et faïence ; bocaux ; boîtes en verre ; bonbonnières non en métaux précieux ; carafes ; coquetiers non en métaux précieux ; assiettes, tasses, soucoupes, bols, plats, saladiers, services de vaisselle non en métaux précieux ; corbeilles à pain.Tissus ; tissus de coton ; cotonnades ; dessous de carafes (linge de table) ; essuie-mains en matières textiles ; linge de maison et linge de table non en papier.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits conservés dans l'alcool ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, biscuits ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; boissons à base de cacao, de thé et de chocolat ; chocolat ; gâteaux ; pain d'épices ; bonbons ; bonbons fourrés ; fondants (confiserie) ; fruits confits ; macarons (confiserie).Publicité sur tous supports ; diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, organisation de salons, d'expositions, de manifestations et de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services fournis dans le cadre du commerce au détail de produits de confiserie, de chocolaterie, de biscuiterie ; services d'approvisionnement pour des tiers d'une variété de produits de confiserie, de chocolaterie et de biscuiterie (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services rendus dans le cadre de la vente au détail de produits de confiserie, de chocolaterie et de biscuiterie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).