LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3983124
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2023
Présentation de la marque La Biscuiterie LA BISCUITERIE & logo (couleurs)
Déposée le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Biscuiterie LA BISCUITERIE & logo (couleurs) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque La Biscuiterie LA BISCUITERIE & logo (couleurs) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - ZA Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 437485758
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; verres (récipients).
Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de lit.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits conservés dans l'alcool ; boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, biscuits ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; boissons à base de cacao, de thé et de chocolat ; chocolat ; gâteaux ; pain d'épices ; bonbons ; bonbons fourrés ; fondants (confiserie) ; fruits confits ; macarons (confiserie).
Publicité sur tous supports ; diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, organisation de salons, d'expositions, de manifestations et de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services fournis dans le cadre du commerce au détail de produits de confiserie, de chocolaterie, de biscuiterie ; services d'approvisionnement pour des tiers d'une variété de produits de confiserie, de chocolaterie et de biscuiterie, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ou dans des boutiques agréées, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication.
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