Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT
/
FOSSETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOSSETTE
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3658997
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2029
FOSSETTE de LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FOSSETTE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOSSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI Mas de Klé - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque FOSSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3658997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOSSETTE arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.

LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES BERLANDISES , ARTISAN SUCRECUITIER , TRESORS DES PETITS MITRONS , SIFFLETTES , LA CURE GOURMANDE , BISCUITIER SUCRECUITIER , BISCUITIER-SUCRECUITIER , CALISSOUNETS , La Biscuiterie LA BISCUITERIE & logo (couleurs) , CHOUPETTE


LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - ZI Mas de Klé - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 437485758


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519309 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720630 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, biscuits ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; sucreries pour la décoration des arbres de Noël ; boissons à base de cacao, de thé et de chocolat ; chocolat ; gâteaux ; pain d'épices ; bonbons ; bonbons fourrés ; fondants (confiserie) ; fruits confits ; macarons (confiserie) ; biscuiterie, confiserie.